Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESI-FONDATION
C.I.A. CONDAT INDUSTRIES ADJUVANTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1543343
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/1999

Présentation de la marque RESI-FONDATION

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) C.I.A. CONDAT INDUSTRIES ADJUVANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESI-FONDATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.I.A. CONDAT INDUSTRIES ADJUVANTS domicilié(e) 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque RESI-FONDATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESI-FONDATION est expirée depuis le 21 juillet 1999.

C.I.A. CONDAT INDUSTRIES ADJUVANTS a également déposé les autres marques suivantes : RESI-GREASE , ARMAKLON , BETO , BETOCOLOR , RESI-SPEED , RESI-QUARTZ , RESIPRISE 130


C.I.A. CONDAT INDUSTRIES ADJUVANTS (S.A.) - 18, Rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Produits chimiques pour l'industrie.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux; produits chimiques pour le bâtiment et les travaux publics

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.